Vincent Trébuchet


De: Vincent Trébuchet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Ardèche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Vincent Trébuchet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Ardèche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Vincent Trébuchet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Novembre 202413/11/2024
De: Vincent Trébuchet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Novembre 202413/11/2024
De: Vincent Trébuchet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
31 Octobre 202431/10/2024
De: Vincent Trébuchet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
31 Octobre 202431/10/2024
De: Vincent Trébuchet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Octobre 202430/10/2024
De: Vincent Trébuchet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Octobre 202430/10/2024
De: Trébuchet Vincent
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.